www.NorDive.com
NorDive
Le logiciel de gestion d'un club de plongée
Mentions légales concernant le site web et son application logicielle
Rappel
Informatique et libertés
Ce site Web est purement documentaire. Ce site Web n'est pas un site e-commerce. Toutes les informations qu'il contient sont données à titre purement informatif. Toute utilisation des données de ce site Web et de l'application GRATUITE téléchargeable est sous votre pleine et entière responsabilité. Il vous appartient de vérifier leurs pertinences et justesse par rapport à l'usage que vous en faites. Aucun élément de ce site Web ne peut être considéré comme une information contractuelle. L'auteur n'assume aucune responsabilité quant à la pertinence, l'exhaustivité, l'exactitude et la mise à jour du produit sur le site web NorDive.com. L'auteur a rassemblé le contenu de ce site Web ainsi que l'application qui en découle au meilleur de sa connaissance. Néanmoins, aucune déclaration n'est faite et aucune garantie n'est donnée, ni expresse ni implicite, quant à l'exhaustivité, la pertinence, la fiabilité ou l'aptitude à un but particulier du contenu du site Web et de son application GRATUITE téléchargeable, ni sur l'absence de virus. l'auteur se réserve le droit de modifier ou fermer ce site Web de façon discrétionnaire et sans annonce préalable.
Le site NorDive.com a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (déclaration N° 1031323).

L'internaute ou l'utilisateur de NorDive dispose d'un droit d'accès aux informations le concernant qu'il peut modifier à tout moment. Sur demande, elles peuvent aussi lui être communiquées et, en cas d'erreur ou de modifications, être rectifiées.



Sauvegardes Liens
Le CLUB de plongée reconnaît avoir été informé par l'auteur de NorDive qu'il est prudent en termes de bonne gestion informatique, de procéder à la sauvegarde des fichiers de données, et que l'absence d'une telle sauvegarde réduit de manière significative ses chances de limiter l'impact des dommages qui pourraient résulter d'une irrégularité dans le fonctionnement de l'application. Le CLUB reconnaît qu'il est de sa responsabilité de mettre en œuvre une procédure pour assurer la récupération des données, fichiers ou programmes détruits, endommagés ou perdus. L'auteur de NorDive ne saurait être tenu responsable en cas de perte de données.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. L'auteur du site NorDive.com décline toute responsabilité concernant les informations présentées sur ces autres sites.
Des liens vers d'autres sites web sont proposés à titre informatif. Leur contenu n'engage pas l'auteur de NorDive.com. Pour toute suggestion ou réaction concernant le fonctionnement de ce site, écrivez au webmaster de NorDive . Pour toute suggestion ou réaction concernant le fonctionnement de l'application NorDive, écrivez à l'auteur de NorDive
Droits d'auteur / Copyright
L'ensemble des contenus du site : pages, logos, graphiques, scripts, programmes, textes, photographies et autres, présents, cités ou accessibles sur ou depuis le site NorDive.com sont la propriété intellectuelle et légale de leurs créateurs.
Licence utilisateur
En installant le programme vous vous engagez à respecter les termes de cette licence.
Si vous êtes une structure commerciale, vous ne devez pas installer ce logiciel.
Il est réservé aux structures associatives fonctionnant sur le bénévolat dont les membres ne sont pas rémunérés.
Le CLUB de Plongée représente la personne (physique ou morale) ayant acquis une licence.

1-Licence Cette licence d'utilisation est concédée a un CLUB de Plongée .
Le logiciel est déclaré utilisé dés qu'il se trouve sur le dique dur d'un ordinateur.

2-Propriété du LOGICIEL Ce LOGICIEL est la propriété de l'auteur. Le CLUB de Plongée a simplement acquis le droit d'utiliser ce LOGICIEL.

3-Copie de sauvegarde Le CLUB de Plongée est autorisé à effectuer UNE seule copie de sauvegarde des différentes disquettes ou CD ROM composant ce LOGICIEL.

4-Utilisation Le CLUB de Plongée doit utiliser le LOGICIEL pour l'usage pour lequel il est cédé.
Il est interdit de modifier ou tenter de modifier ce LOGICIEL,de désassembler ou tenter de désassembler ce LOGICIEL. Il est interdit d'enlever ou tenter d'enlever les mentions de copyright pouvant apparaître et/ou étant contenues dans le LOGICIEL. La location ou le prêt de ce LOGICIEL est interdit.

5-Absence de responsabilité - l'auteur ne saurait être tenu pour responsable pour tout dommage de quelque nature que ce soit, et en particulier en cas de perte ou détérioration des données, en cas de perte financière, en cas de perte d'exploitation, en cas de divergence des informations contenues sur le site NorDive.com avec le comportement du LOGICIEL, en cas de comportement du LOGICIEL différent de celui attendu. Le CLUB est le seul et unique responsable des éditions réalisées avec ce LOGICIEL.

6-Acceptation de la licence Le fait de conserver et d'utiliser ce LOGICIEL indique la compréhension et l'acceptation des termes de cette licence.
Ce contrat de licence est régi par le droit français; tout litige qui pourrait en résulter sera de la compétence exclusive des tribunaux de la ville de l'auteur.

7-Si vous n'êtes pas un club de plongée vous ne devez pas utiliser ce logiciel.
Reproduction interdite - Tous droits réservés - Robert ROUSSY - Cnil N° 1031323